INFORMATIONS LÉGALES

Éditeur du site

CONVERGENCE, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) au capital de 1 000 euros.

Nom commercial : Convergence — Projets & Territoires.

Siège social : Chemin de l’Ossedat, 63480 Saint-Pierre-la-Bourlhonne, France.

SIREN : 107 447 377.
SIRET : 107 447 377 00014.
Immatriculation : RCS Clermont-Ferrand n° 107 447 377.
TVA intracommunautaire : FR85107447377.

E-mail : contact@convergence-projets-territoires.fr
Téléphone : 06 25 19 66 73.

Directeur de la publication

Julien CONVERT, président de CONVERGENCE.

Hébergement

Site hébergé par la société à responsabilité limitée Alwaysdata, ayant son siège social au 91 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris, France. Téléphone : +33 1 84 16 23 49.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, schémas, illustrations, photographies, logos et éléments de mise en page, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou réutilisation, totale ou partielle, des contenus propres à CONVERGENCE est soumise à son autorisation préalable, sauf exception prévue par la loi ou droits appartenant à des tiers.